Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Rue De La Fontaine

02549413P0001
Commencé
le 16 décembre 2013
Rochejean (25370)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 décembre 2013
3
Ouverture chantier
17 décembre 2013
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Rochejean (25494)
Adresse
Rue De La Fontaine
Lieu-dit : LE CHENAILLON
25370 Rochejean
Parcelle(s)
AB 145P
AB 221P
AB 218P
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
JPE
SIREN
452268287
SIRET
45226828700011
Code APE
68.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25240 Mouthe
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2014
Dernière mise à jour
Janvier 2014

Données issues de la base SITADEL