PA – Permis d'aménager
La Barbeche
02551213R0001
Terminé
le 27 septembre 2013
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 septembre 2013
3
Ouverture chantier
23 juin 2014
4
Achèvement
05 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
La Barbeche
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- C 163
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PRO IMMO 25
- SIREN
- 500083746
- SIRET
- 50008374600015
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Orchamps-Vennes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL