PA – Permis d'aménager
Le Russey
02551219R0002
Commencé
le 09 janvier 2020
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 janvier 2020
3
Ouverture chantier
27 août 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU VILLAGE
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AD 98
AB 32
AB 166 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELEMENTERRE
- SIREN
- 498909266
- SIRET
- 49890926600013
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL