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PA – Permis d'aménager

La Grande Route

02559213P0001
Terminé
le 07 janvier 2014
Vaux-Et-Chantegrue (25160)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 janvier 2014
3
Ouverture chantier
02 juillet 2014
4
Achèvement
12 février 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Vaux-Et-Chantegrue (25592)
Adresse
La Grande Route
Lieu-dit : ARBEY ET CHAMPS SIMON
25160 Vaux-Et-Chantegrue
Parcelle(s)
B 1483
B 1046
B 1045
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN
452110695
SIRET
45211069500015
Code APE
41.10A
Code juridique
5710,0
Adresse
25160 Oye-Et-Pallet
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2014
Dernière mise à jour
Mars 2016

Données issues de la base SITADEL