PA – Permis d'aménager
Le Village
02560016V0001
Autorisé
le 26 janvier 2017
13 737 m² terrain
Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vennes (25600)
- Adresse
-
Le Village
25390 Vennes - Parcelle(s)
- ZH 195
- Superficie terrain
- 13 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Vennes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL