PA – Permis d'aménager
Rue Des Vignoles
02561416M0001
Terminé
le 01 août 2016
6 354 m² terrain
Vieux-Charmont (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 août 2016
3
Ouverture chantier
18 décembre 2017
4
Achèvement
15 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieux-Charmont (25614)
- Adresse
-
Rue Des Vignoles
25600 Vieux-Charmont - Parcelle(s)
-
AC 163
AC 301
AC 428 - Superficie terrain
- 6 354 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- B3G
- SIREN
- 817446180
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25600 Vieux-Charmont
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL