PA – Permis d'aménager
Lot Les Jardins Du Chalon
02601413V0002
Annulé
le 28 décembre 2013
Arthemonay (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Arthemonay (26014)
- Adresse
-
Lot Les Jardins Du Chalon
26260 Arthemonay - Parcelle(s)
- B 793
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38550 Auberives-Sur-Vareze
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL