PA – Permis d'aménager
Chemin Des Iris
03002821W0004
Terminé
le 24 novembre 2021
450 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 novembre 2021
3
Ouverture chantier
24 mai 2022
4
Achèvement
26 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
Chemin Des Iris
Lieu-dit : LES ESCANAUX
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
- BN 115
- Superficie terrain
- 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- SIREN
- 213000284
- SIRET
- 21300028400017
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 30200 Bagnols Sur Ceze
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL