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PA – Permis d'aménager

Rue De Bellevue

03901418D0002
Autorisé
le 12 septembre 2018
14 400 m² terrain Archelange (39290)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 septembre 2018
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Archelange (39014)
Adresse
Rue De Bellevue
Lieu-dit : LIEU DIT ""LE VILLAGE""
39290 Archelange
Parcelle(s)
AB 150
AB 151
AB 245
Superficie terrain
14 400 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
39700 Audelange
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2018
Dernière mise à jour
Septembre 2018

Données issues de la base SITADEL