PA – Permis d'aménager
Cernans
03908418J0001
Autorisé
le 26 novembre 2018
Cernans (39110)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
26 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cernans (39084)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX EPINETTES
39110 Cernans - Parcelle(s)
- ZD 79
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39110 Cernans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL