PA – Permis d'aménager
Impasse Des Vernes
03920122T0001
Annulé
le 24 février 2023
3 478 m² terrain
Doucier (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 février 2023
3
Ouverture chantier
12 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Doucier (39201)
- Adresse
-
Impasse Des Vernes
39130 Doucier - Parcelle(s)
-
A 532
A 533 - Superficie terrain
- 3 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39220 Premanon
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL