PA – Permis d'aménager
Chemin De Sous Le Mont Noi
03922819C0001
Terminé
le 19 décembre 2019
6 077 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 décembre 2019
3
Ouverture chantier
19 avril 2020
4
Achèvement
21 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Chemin De Sous Le Mont Noi
Lieu-dit : LIEUDIT ""LACHENEAU""
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- F 385
- Superficie terrain
- 6 077 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39460 Foncine Le Haut
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL