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PA – Permis d'aménager

Hameau Du Petit Relans

03945604K0001
Autorisé
le 18 mars 2013
Relans (39140)

État d'avancement

1
Dépôt
2004
2
Autorisation
18 mars 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Relans (39456)
Adresse
Hameau Du Petit Relans
39140 Relans
Parcelle(s)
ZB 78
ZB 77
ZB 76
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
39140 Relans
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2004
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2013
Dernière mise à jour
Mars 2013

Données issues de la base SITADEL