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PA – Permis d'aménager

Hameau Du Petit Relans

03945604K0002
Autorisé
le 18 mars 2013
Relans (39140)

État d'avancement

1
Dépôt
2004
2
Autorisation
18 mars 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Relans (39456)
Adresse
Hameau Du Petit Relans
39140 Relans
Parcelle(s)
ZA 102
ZA 101
ZA 100
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE DESNES
SIREN
213901945
SIRET
21390194500013
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
39140 Relans
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2004
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2013
Dernière mise à jour
Mars 2013

Données issues de la base SITADEL