PA – Permis d'aménager
Lotissement Les Montaines
03946313M0001
Autorisé
le 17 janvier 2013
Rogna (39360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rogna (39463)
- Adresse
-
Lotissement Les Montaines
39360 Rogna - Parcelle(s)
-
C 554
C 553
C 552 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39360 Rogna
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL