Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Chem Des Rochettes

03951014B0002
Terminé
le 22 juillet 2014
Septmoncel (39310)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juillet 2014
3
Ouverture chantier
24 juillet 2014
4
Achèvement
08 juin 2015

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Septmoncel (39510)
Adresse
Chem Des Rochettes
39310 Septmoncel
Parcelle(s)
AL 345
AL 423
AL 421
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
39200 Saint-Claude
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2015
Dernière mise à jour
Juin 2015

Données issues de la base SITADEL