Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Rue Adolphe Brune

03952015D0001
Autorisé
le 05 mai 2015
10 003 m² terrain Souvans (39380)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 mai 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Souvans (39520)
Adresse
Rue Adolphe Brune
Lieu-dit : LE POIGUINET
39380 Souvans
Parcelle(s)
ZH 251
ZH 250
ZH 208
Superficie terrain
10 003 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
39600 Saint-Cyr-Montmalin
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2015
Dernière mise à jour
Mai 2015

Données issues de la base SITADEL