PA – Permis d'aménager
Sur Le Monceau
03956016H0001
Terminé
le 25 juillet 2016
9 830 m² terrain
Villard-Saint-Sauveur (39200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 juillet 2016
3
Ouverture chantier
25 novembre 2016
4
Achèvement
10 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Villard-Saint-Sauveur (39560)
- Adresse
-
Sur Le Monceau
39200 Villard-Saint-Sauveur - Parcelle(s)
-
AI 114
AI 115
AI 131 - Superficie terrain
- 9 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39200 Saint Claude
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL