PA – Permis d'aménager
Percieux-Saint-Paul
04208814R2001
Autorisé
le 17 décembre 2014
Percieux-Saint-Paul (42110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Percieux-Saint-Paul (42088)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PETIT BOIS
42110 Percieux-Saint-Paul - Parcelle(s)
-
B 1202
B 1203
B 1204 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42000 Saint- Tienne
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL