PA – Permis d'aménager
Chem Des Roseaux
04225613M2004
Autorisé
le 16 mars 2014
Saint-Marcellin-En-Forez (42680)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Marcellin-En-Forez (42256)
- Adresse
-
Chem Des Roseaux
Lieu-dit : OUTRE L EAU
42680 Saint-Marcellin-En-Forez - Parcelle(s)
- AD 28
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42680 Saint-Marcellin-En-Forez
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL