Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Sauvain

04229819M2002
Autorisé
le 29 juillet 2019
Sauvain (42990)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 juillet 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Sauvain (42298)
Adresse

Lieu-dit : LES AUBEPINES
42990 Sauvain
Parcelle(s)
AX 249
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
42990 Sauvain
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2019
Dernière mise à jour
Juillet 2019

Données issues de la base SITADEL