PA – Permis d'aménager
Saint-Marcel-L Claire
0692251300001
Autorisé
le 29 mars 2013
Saint-Marcel-L Claire (69170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
29 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Marcel-L Claire (69225)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
69170 Saint-Marcel-L Claire - Parcelle(s)
-
A 342
A 341
A 470 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69490 Pontcharra-Sur-Turdine
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL