Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Rue De La Charme

07050515O0001
Commencé
le 01 décembre 2015
Le Tremblois (70100)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 décembre 2015
3
Ouverture chantier
14 juin 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Haute-Saône (70)
Commune
Le Tremblois (70505)
Adresse
Rue De La Charme
70100 Le Tremblois
Parcelle(s)
AB 122
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
70100 Le Tremblois
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2016
Dernière mise à jour
Juin 2016

Données issues de la base SITADEL