PA – Permis d'aménager
Les Plans
07413616X0004
Autorisé
le 28 février 2017
1 342 m² terrain
Le Grand Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
Les Plans
74450 Le Grand Bornand - Parcelle(s)
-
C 3976
C 4011 - Superficie terrain
- 1 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74450 Le Grand Bornand
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL