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PA – Permis d'aménager

Le Plan-De-La-Tour

08309413J0003
Autorisé
le 09 septembre 2013
Le Plan-De-La-Tour (83120)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 septembre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Var (83)
Commune
Le Plan-De-La-Tour (83094)
Adresse

Lieu-dit : LE PRECONIL
83120 Le Plan-De-La-Tour
Parcelle(s)
D1 1501
D1 1500
D1 379
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
ARNAUD DELEVAL
SIREN
409260049
SIRET
40926004900013
Code APE
71.12A
Code juridique
5499,0
Adresse
83120 Sainte-Maxime
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2013
Dernière mise à jour
Septembre 2013

Données issues de la base SITADEL