PA – Permis d'aménager
Le Plan-De-La-Tour
08309413J0003
Autorisé
le 09 septembre 2013
Le Plan-De-La-Tour (83120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Var (83)
- Commune
- Le Plan-De-La-Tour (83094)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PRECONIL
83120 Le Plan-De-La-Tour - Parcelle(s)
-
D1 1501
D1 1500
D1 379 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARNAUD DELEVAL
- SIREN
- 409260049
- SIRET
- 40926004900013
- Code APE
- 71.12A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 83120 Sainte-Maxime
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL