PA – Permis d'aménager
Le Poire-Sur-Velluire
08517713F0001
Autorisé
le 24 décembre 2013
Le Poire-Sur-Velluire (85770)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Le Poire-Sur-Velluire (85177)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CHIRONS
85770 Le Poire-Sur-Velluire - Parcelle(s)
-
ZT 14
ZT 13
ZT 12 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE VENDEE SEVRE AUTIZES
- SIREN
- 258501634
- SIRET
- 25850163400012
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- 85450 Chaille-Les-Marais
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL