Aller au contenu principal
PA – Permis d'aménager

Rue Pierre Beucler

09000913A0002
Autorisé
le 26 février 2014
Beaucourt (90500)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 février 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Beaucourt (90009)
Adresse
Rue Pierre Beucler
90500 Beaucourt
Parcelle(s)
AD 560
AD 559
AD 393
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
DRH
SIREN
538456401
SIRET
53845640100016
Code APE
68.10Z
Code juridique
5499,0
Adresse
90500 Beaucourt
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Dernière mise à jour
Mars 2014

Données issues de la base SITADEL