PA – Permis d'aménager
4 Rue Des Bleuets
09001225A0002
Autorisé
le 19 février 2026
2 549 m² terrain
Bessoncourt (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
19 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bessoncourt (90012)
- Adresse
-
4 Rue Des Bleuets
90160 Bessoncourt - Parcelle(s)
-
D 113
D 114
D 508 - Superficie terrain
- 2 549 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90160 Bessoncourt
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL