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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Brenod

00106013B0003
Commencé
le 26 avril 2013
190 m² de locaux Agriculture 19 178 m² terrain Brenod (01110)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 avril 2013
3
Ouverture chantier
15 mai 2013
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Brenod (01060)
Adresse

Lieu-dit : LA GOUILLE
01110 Brenod
Parcelle(s)
E 12
Superficie terrain
19 178 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC MASSONNET
SIREN
452085384
SIRET
45208538400017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
01110 Brenod
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1564,0190,0
Agriculture1564,0190,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2013
Dernière mise à jour
Décembre 2013

Données issues de la base SITADEL