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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Brenod

00106022H0002
Terminé
le 16 septembre 2022
600 m² de locaux Agriculture 36 324 m² terrain Brenod (01110)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 septembre 2022
3
Ouverture chantier
14 octobre 2022
4
Achèvement
08 octobre 2024

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Brenod (01060)
Adresse

Lieu-dit : LA GOUILLE
01110 Brenod
Parcelle(s)
0E 12
0E 10
0E 6
Superficie terrain
36 324 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC MASSONNET
SIREN
452085384
SIRET
45208538400017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
01110 Brenod
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux600,0
Agriculture600,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2022
Dernière mise à jour
Octobre 2024

Données issues de la base SITADEL