Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Corveissiat

00112515D0004
Terminé
le 11 décembre 2015
821 m² de locaux Agriculture 19 740 m² terrain Corveissiat (01250)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 décembre 2015
3
Ouverture chantier
11 janvier 2016
4
Achèvement
20 octobre 2020

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Corveissiat (01125)
Adresse

Lieu-dit : ARNANS
01250 Corveissiat
Parcelle(s)
ZL 54
ZL 56
Superficie terrain
19 740 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DES CHAMPIGNONS
SIREN
382854370
SIRET
38285437000014
Code APE
01.42Z
Code juridique
6533,0
Adresse
01250 Corveissiat
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux821,0
Agriculture821,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2016
Dernière mise à jour
Octobre 2020

Données issues de la base SITADEL