Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement Pre Saint Pie
00114815H0004
Terminé
le 18 mai 2015
Habitation
700 m² terrain
Dortan (01590)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mai 2015
3
Ouverture chantier
18 juillet 2015
4
Achèvement
15 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Dortan (01148)
- Adresse
-
Lotissement Pre Saint Pie
01590 Dortan - Parcelle(s)
-
ZC 38
ZC 37
ZC 36 - Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01100 Martignat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL