Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Hautecourt Romaneche

00118422B0037
Autorisé
le 01 février 2023
180 m² de locaux Agriculture 1 738 m² terrain Hautecourt Romaneche (01250)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 février 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Hautecourt Romaneche (01184)
Adresse

Lieu-dit : CHALLES
01250 Hautecourt Romaneche
Parcelle(s)
AK 145
Superficie terrain
1 738 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
01250 Hautecourt Romaneche
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux180,0
Agriculture180,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Février 2023
Dernière mise à jour
Février 2023

Données issues de la base SITADEL