Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Port Est
00127321A0007
Autorisé
le 08 avril 2021
Habitation
107 m² terrain
Neuville Sur Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Neuville Sur Ain (01273)
- Adresse
-
Le Port Est
01160 Neuville Sur Ain - Parcelle(s)
- AE 93
- Superficie terrain
- 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01160 Neuville Sur Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 252,0 | — | 245,0 | 7,0 | 245,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL