Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Jean-Sur-Reyssouze
00136413D0013
Terminé
le 29 mars 2014
Habitation
1 435 m² terrain
Saint-Jean-Sur-Reyssouze (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
29 mars 2014
3
Ouverture chantier
25 mai 2014
4
Achèvement
31 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Jean-Sur-Reyssouze (01364)
- Adresse
-
Lieu-dit : VARENNES
01560 Saint-Jean-Sur-Reyssouze - Parcelle(s)
-
E 1394
E 1392
E 1391 - Superficie terrain
- 1 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01190 Chavannes-Sur-Reyssouze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL