Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Rambert-En-Bugey
00138415A0001
Autorisé
le 24 février 2015
32 m² de locaux
Bureaux
502 m² terrain
Saint-Rambert-En-Bugey (01230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Saint-Rambert-En-Bugey (01384)
- Adresse
-
Lieu-dit : DE GRATTOUX
01230 Saint-Rambert-En-Bugey - Parcelle(s)
-
ZM 373
ZM 524 - Superficie terrain
- 502 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01230 Saint-Rambert-En-Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 32,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL