Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Toussieux

00142314V0008
Autorisé
le 20 mai 2014
1 217 m² de locaux Agriculture 8 520 m² terrain Toussieux (01600)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mai 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Toussieux (01423)
Adresse

Lieu-dit : LES FROMENTALES
01600 Toussieux
Parcelle(s)
A 170
Superficie terrain
8 520 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
01600 Toussieux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1217,0
Agriculture1217,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2014
Dernière mise à jour
Juin 2014

Données issues de la base SITADEL