Permis de construire – Locaux non résidentiels
Ceillac
00502613H0013
Terminé
le 21 décembre 2013
18 m² de locaux
Agriculture
68 m² terrain
Ceillac (05600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 décembre 2013
3
Ouverture chantier
21 décembre 2013
4
Achèvement
06 janvier 2014
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Ceillac (05026)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA VISTE
05600 Ceillac - Parcelle(s)
- A 1202
- Superficie terrain
- 68 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 05600 Ceillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 18,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL