Permis de construire – Locaux non résidentiels
Ceillac
00502616H0010
Autorisé
le 03 novembre 2016
2 m² de locaux
Commerce
Ceillac (05600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Ceillac (05026)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PIED DU MELEZET
05600 Ceillac - Parcelle(s)
- E 2833
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 05600 Ceillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 2,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 2,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL