Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Motte-En-Champsaur

00509013H0006
Autorisé
le 27 novembre 2013
265 m² de locaux Agriculture 12 686 m² terrain La Motte-En-Champsaur (05500)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 novembre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Hautes-Alpes (05)
Commune
La Motte-En-Champsaur (05090)
Adresse

Lieu-dit : LES PASCAUX
05500 La Motte-En-Champsaur
Parcelle(s)
A 750
Superficie terrain
12 686 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE LA PIGNIE
SIREN
530279918
SIRET
53027991800011
Code APE
01.45Z
Code juridique
6533,0
Adresse
05500 La Motte-En-Champsaur
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux966,0265,0
Agriculture966,0265,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2013
Dernière mise à jour
Décembre 2013

Données issues de la base SITADEL