Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chem Des Clots
00511014H0005
Terminé
le 17 septembre 2014
18 m² de locaux
Bureaux
287 m² terrain
Puy-Saint-Vincent (05290)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 septembre 2014
3
Ouverture chantier
17 octobre 2014
4
Achèvement
16 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Puy-Saint-Vincent (05110)
- Adresse
-
Chem Des Clots
05290 Puy-Saint-Vincent - Parcelle(s)
- F 2598
- Superficie terrain
- 287 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAEM DES ECRINS
- SIREN
- 350527651
- SIRET
- 35052765100011
- Code APE
- 49.39C
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 05290 Puy-Saint-Vincent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL