Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Cours Du Beal
0060271600011
Autorisé
le 06 avril 2016
Habitation
2 080 m² terrain
Cagnes Sur Mer (06800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Cagnes Sur Mer (06027)
- Adresse
-
3 Cours Du Beal
Lieu-dit : LES JARDINS DES ARTS A
06800 Cagnes Sur Mer - Parcelle(s)
- BH 477
- Superficie terrain
- 2 080 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06190 Roquebrune Cap Martin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 47,0 | — | — | — | 47,0 |
| Locaux | — | — | 47,0 | — | — |
| Commerce | — | — | 47,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL