Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rd 12
00603713T0006
Terminé
le 19 décembre 2013
441 m² de locaux
Agriculture
3 930 m² terrain
Caussols (06460)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 décembre 2013
3
Ouverture chantier
06 avril 2014
4
Achèvement
01 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Caussols (06037)
- Adresse
-
Rd 12
Lieu-dit : LES GRANDS PRES
06460 Caussols - Parcelle(s)
-
A 582
A 148 - Superficie terrain
- 3 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06460 Caussols
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 310,0 | 441,0 | — | — | — |
| Agriculture | 310,0 | 441,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL