Permis de construire – Locaux non résidentiels
Zone Industrielle De L'Arg
00608415D0040
Commencé
le 17 décembre 2015
493 m² de locaux
Bureaux
5 262 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 décembre 2015
3
Ouverture chantier
03 décembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
Zone Industrielle De L'Arg
Lieu-dit : LOT 120
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
- BV 64
- Superficie terrain
- 5 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI T ET T
- SIREN
- 398640672
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06370 Mouans-Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 981,0 | 493,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL