Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Village
00716817G0009
Terminé
le 03 janvier 2018
39 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
4 870 m² terrain
Orgnac-L'Aven (07150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 janvier 2018
3
Ouverture chantier
03 janvier 2018
4
Achèvement
03 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Orgnac-L'Aven (07168)
- Adresse
-
Le Village
07150 Orgnac-L'Aven - Parcelle(s)
- AH 175
- Superficie terrain
- 4 870 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE
- SIREN
- 200039808
- SIRET
- 20003980800015
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 07150 Vallon Pont D'Arc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Sport
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 39,0 | — | — | — |
| Service public | — | 39,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL