Permis de construire – Locaux non résidentiels
Avenue De L'Europe
00731915C0062
Autorisé
le 03 février 2016
18 m² de locaux
Bureaux
2 500 m² terrain
Le Teil (07400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Le Teil (07319)
- Adresse
-
Avenue De L'Europe
Lieu-dit : ZONE ARTISANALE
07400 Le Teil - Parcelle(s)
- BK 695
- Superficie terrain
- 2 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 07350 Cruas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL