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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Quartier La Brugiere

00733014D0010
Annulé
le 04 août 2014
Habitation 13 392 m² terrain Vallon-Pont-D Arc (07150)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 août 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ardèche (07)
Commune
Vallon-Pont-D Arc (07330)
Adresse
Quartier La Brugiere
Lieu-dit : LES MAZES
07150 Vallon-Pont-D Arc
Parcelle(s)
B 2260
B 2261
B 2263
Superficie terrain
13 392 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
RT PROMOTION
SIREN
447614975
SIRET
44761497500012
Code APE
41.10A
Code juridique
5499,0
Adresse
92100 Boulogne-Billancourt
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation4002,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Août 2014
Dernière mise à jour
Août 2014

Données issues de la base SITADEL