Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Vans
00733416D0029
Commencé
le 10 juin 2016
394 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 juin 2016
3
Ouverture chantier
17 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE ROUSSELET
07140 Les Vans - Parcelle(s)
- A 4058
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 07140 Les Vans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Administratif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 394,0 | — | — | — |
| Service public | — | 394,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL