Permis de construire – Locaux non résidentiels
90 Rue Pasteur
01106918R0007
Autorisé
le 28 février 2018
Bureaux
342 m² terrain
Carcassonne
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Carcassonne (11069)
- Adresse
-
90 Rue Pasteur
None Carcassonne - Parcelle(s)
- BK 250
- Superficie terrain
- 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DENEUBOURG
- SIREN
- 833957038
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11290 Alairac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122,0 | — | — | — | — |
| Locaux | 122,0 | — | 122,0 | — | 122,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL