Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Besse

01202122G0018
Autorisé
le 06 mars 2023
432 m² de locaux Agriculture 64 913 m² terrain Le Bas Segala (12200)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 mars 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Le Bas Segala (12021)
Adresse
La Besse
Lieu-dit : LA BASTIDE L'EVEQUE
12200 Le Bas Segala
Parcelle(s)
D 60
D 62
D 58
Superficie terrain
64 913 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GAEC DES HORIZONS
SIREN
809720501
SIRET
80972050100018
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
12200 Le Bas Segala
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux432,0
Agriculture432,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL